Échange en bloc d'effets US

L’Échange en bloc d’effets US (EBUS) est un système parallèle au système de détail. L’EBUS est utilisé pour les effets de paiement en dollars US tirés sur des comptes en dollars US détenus dans des institutions financières au Canada, mais réglés aux États-Unis. 

Chaque participant effectue les inscriptions nécessaires pour refléter l’échange des effets de paiement des diverses catégories avec chaque autre participant. Sans être un système de compensation et de règlement au même sens que le système de détail, il constitue un mécanisme semblable pour suivre l’échange des effets de paiement en dollars US et les soldes correspondants qui doivent être réglés en faveur des participants et par les participants. Le règlement a lieu par l’entremise de correspondants bancaires à New York et s’accomplit par une série de virements électroniques. La Banque du Canada n’intervient pas dans ce processus.

Les soldes sont calculés de façon bilatérale entre chaque paire de participants plutôt que de façon multilatérale comme dans le cas du système de détail.

Les procédures relatives à l’EBUS sont exposées dans la section K des Règles.