Le système de détail

Le système de détail, officiellement appelé Système automatisé de compensation et de règlement (SACR), est l’endroit où la vaste majorité des paiements au Canada sont compensés. Cela représente environ 28 millions de transactions par jour ouvrable moyen. Même s’il traite 99 % du volume des transactions quotidiennes, il ne représente que 13 % de la valeur compensée par tous nos systèmes.

Le système de détail effectue le suivi du volume et de la valeur des effets de paiement échangés entre les participants, et il détermine les soldes dus. Les règles et les normes décrivent en détail la manière dont l’échange, la compensation et le règlement de tous les paiements compensés doivent être effectués.

Les institutions financières participantes, que l’on appelle adhérents, traitent la compensation et le règlement des paiements pour leurs propres clients, ainsi que pour les clients qui ont des comptes dans d’autres institutions financières, nommées sous‑adhérents. Les adhérents doivent avoir un compte de règlement à la Banque du Canada. Au début de chaque jour ouvrable, la Banque du Canada rajuste les positions financières de chaque adhérent en transférant des fonds entre leurs comptes pour refléter les soldes nets de la compensation de la veille.

Le système de détail compense les paiements papier et électroniques.

Papier Électronique
  • Chèques
  • Versements papier
  • Effets du gouvernement
    (y compris les chèques du gouvernement, les obligations
    remboursées, les bons du Trésor et les coupons)
  • Dépôts directs
  • Échange de données informatisées
  • Versements électroniques
  • Effets papier imagés
  • Débits et crédits dans les points de service
  • Débits et crédits en ligne
  • Débits préautorisés
  • Réseaux de GAB partagés

Règlements administratifs
Règles
Normes
Statistiques

Compensation des chèques

Lorsqu’on dépose unchèque, il est transféré au centre régional de traitement de l’institution financière, normalement le soir même. Il sera ensuite compensé et envoyé au centre detraitement de l’institution de l’émetteur du chèque.

À la fin de chaque jour, chaque adhérent entre le nombre total et la valeur des chèques qu’il doit envoyer à chaque autre adhérent dans le système de détail. Pour optimiser l’acheminement des chèques, plusieurs échanges de chèques sont prévus chaque soir à six points régionaux d’échange : Halifax, Montréal, Toronto, Winnipeg, Calgary et Vancouver.

Normalement, les chèques sont compensés le jour où ils sont déposés. Toutefois, les chèques qui sont déposés à la fin du jour ouvrable, ou qui ne peuvent pas être traités par de l’équipement automatisé, seront souvent traités le jour suivant. Les chèques déposés le samedi ne seront pas compensés avant le lundi soir suivant.

Dans la plupart des cas, la décision de payer ou de ne pas payer doit être prise le jour ouvrable suivant. Si le chèque n’est pas honoré, il est retourné à la succursale qui a accepté le dépôt.

Compensation des paiements électroniques

Tous les processus pour l’échange et la compensation des paiements électroniques sont effectués électroniquement sans échange de paiements physiques.

Les adhérents trient et classent les paiements électroniques par catégorie et par adhérent destinataire. Chaque adhérent entre le volume total et la valeur des transactions pour lesquelles des fonds lui sont dus dans le système de détail. Des montants sont combinés aux totaux pour les chèques et d’autres effets de paiement papier pour déterminer les soldes nets que les adhérents se doivent les uns aux autres pour effectuer le règlement dans les livres de la Banque du Canada le matin suivant.

Les catégories de paiements électroniques comprennent les suivantes :

  • Débits de transfert automatisé de fonds (TAF);
  • Débits préautorisés principaux;
  • Crédits de TAF (principalement des dépôts directs);
  • Transfert électronique de fonds ou opérations point de vente;
  • Paiements de facture.

Pour de plus amples détails à propos des procédures et des horaires qui s’appliquent aux différentes catégories de paiements électroniques, consultez les Règles du système de détail.