Système de grande valeur

Le STPGV est un système de virements électroniques qui facilite le transfert de paiements irrévocables en dollars canadiens entre les institutions financières de tout le pays. Les membres y ouvrent une session sécurisée par l’intermédiaire du réseau de services de l’ACP (RSA), détenu et géré par Paiements Canada. Chaque paiement est final et le règlement est assuré instantanément, même s’il n’intervient en réalité qu’en fin de journée aux livres de la Banque du Canada.

Le STPGV est le premier modèle en son genre au monde, et un hybride qui combine les avantages des deux principaux modèles pour les systèmes de paiement actuels. Il allie la finalité de paiement en temps réel d’un système de Règlement brut en temps réel (RBTR) à l’avantage supplémentaire des coûts de garantie moindres que permet un système de compensation multilatérale sur une base nette.

En moyenne en 2019, le STPGV a servi à compenser et à régler environ $189 milliards de dollars de paiements par jour ouvrable, ou environ 87 % de la valeur totale passant par le système de paiement canadien. Près de 40,000 paiements STPGV ont été traités chaque jour, et la valeur moyenne d’une opération se situe dans les $4,7 millions de dollars. Le STPGV est tout aussi particulièrement convenable pour les paiements en temps critique des effets de toute valeur.

Les participants doivent établir et maintenir un compte de règlement STPGV à la Banque du Canada. Certaines institutions financières participent directement au STPGV tandis que d’autres effectuent des paiements STPGV pour leurs clients par l’intermédiaire des participants au STPGV.

Le fondement juridique du STPGV est stipulé dans le Règlement administratif sur le STPGV de l’ACP et dans la Loi sur la compensation et le règlement des paiements. Paiements Canada administre les opérations quotidiennes du STPGV ainsi que les règles du STPGV. Les coûts d’exploitation du STPGV sont à la charge des participants au système.

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