Système de grande valeur

Le Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV) facilite le transfert de paiements irrévocables entre les institutions financières canadiennes.

Chaque paiement est final et le règlement est assuré instantanément, même s’il n’intervient en réalité qu’en fin de journée aux livres de la Banque du Canada.

Le STPGV est le premier modèle en son genre au monde, et un hybride qui combine les avantages des deux principaux modèles pour les systèmes de paiement actuels. Il allie la finalité de paiement en temps réel d’un système de Règlement brut en temps réel (RBTR) à l’avantage supplémentaire des coûts de garantie moindres que permet un système de compensation multilatérale sur une base nette.

En moyenne en 2015, le STPGV a servi à compenser et à régler environ 171 milliards de dollars de paiements par jour ouvrable, ou environ 87 % de la valeur totale passant par le système de paiement canadien. Près de 22 000 paiements STPGV ont été traités chaque jour, et la valeur moyenne d’une opération se situe dans les 5,3 millions de dollars. Le STPGV est tout aussi particulièrement convenable pour les paiements en temps critique des effets de toute valeur.

Les participants doivent établir et maintenir un compte de règlement STPGV à la Banque du Canada. Certaines institutions financières participent directement au STPGV tandis que d’autres effectuent des paiements STPGV pour leurs clients par l’intermédiaire des participants au STPGV.

Le fondement juridique du STPGV est stipulé dans le Règlement administratif sur le STPGV de l’ACP et dans la Loi sur la compensation et le règlement des paiements. La Banque du Canada est chargée de surveiller le cheminement des paiements par le STPGV ainsi que les positions de règlement des participants à tout moment. Paiements Canada administre les opérations quotidiennes du STPGV ainsi que les règles du STPGV. Les coûts d’exploitation du STPGV sont à la charge des participants au système.

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