Leçons tirées de l'expérience américaine (Effets en double, partie 2)

2 mars 2015

L'ACP appuie l'instauration de nouvelles méthodes et technologies de paiement tout en surveillant de près et gérant rigoureusement les risques correspondants. Dans la partie 1 de cette série, nous avons expliqué l'importance de comprendre le risque d'effets de paiement en double (les doubles) dans le monde de l'imagerie des chèques. Nous avons aussi présenté une vue d'ensemble d'un récent atelier que l'ACP a tenu pour amorcer un dialogue sur la question dans l'industrie. Lors de cet atelier, des experts américains ont partagé les leçons apprises au sujet des doubles depuis la transition à l'environnement d'imagerie chez eux. Qu'y a-t-il à tirer de l'expérience américaine pour aider à surveiller et à gérer efficacement le risque tout en tirant le meilleur parti des avantages de l'imagerie pour les Canadiens?

L'expérience américaine

En 2004, les États-Unis ont lancé Check 21. Aujourd'hui, près de 100 % des chèques aux États-Unis sont compensés électroniquement.

La technologie de l'imagerie a fait d'importantes percées depuis une décennie, et de nombreuses banques américaines offrent désormais des solutions et des services de télésaisie des dépôts (TSD). La télésaisie des dépôts permet au client de prendre une photo d'un chèque à l'aide d'une appli de téléphone intelligent ou d'un scanneur de chèques et d'en soumettre l'image à sa banque par électronique. Le client n'a plus à se rendre à la succursale ou au guichet automatique, ce qui lui fait gagner du temps et lui coûte moins cher.

La compensation par imagerie et la TSD sont d'une commodité et d'une efficacité sans pareilles, mais s'accompagnent également de nouvelles causes de doubles dans le système de compensation des États-Unis. Les experts ont expliqué au cours de l'atelier que le nombre de doubles repérés par le logiciel de détection des doubles dépasse largement ce qu'on avait prévu avant le lancement de la TSD. Ils ont expliqué que, aujourd'hui, certaines banques à gros volumes interceptent entre 40 et 100 doubles par million d'effets de paiement. Si l'on ajoute à cela l'effort et le coût unitaire que représente la correction du problème, on peut voir que cela devient un fardeau.

Si l'échange de paiements saisis sur image et la TSD sont aujourd'hui possibles au Canada, c'est grâce auprojet de la règle d'imagerie de l'ACP. Si nous devions voir des proportions semblables de doubles au Canada lorsque toute la compensation de nos chèques sera électronisée, nos chiffres pourraient dépasser les 80 000 doubles par an.

Causes des doubles dans l'environnement d'imagerie aux États-Unis

Les experts de l'Electronic Cheque Clearing House Organization (ECCHO) ont cerné trois principales causes de doubles dans l'environnement d'imagerie des États-Unis : création de doubles à l'interne dans les banques, fraude, et création de doubles par TSD des clients.

Création de doubles à l'interne dans les banques

C'est le cas lorsque les doubles sont créés au sein du système bancaire. Cela pourrait venir de problèmes internes de système ou d'impression, ou d'erreurs du personnel, par exemple, si un employé traitait deux fois un gros fichier contenant de nombreuses opérations sur image.

Fraude

C'est le cas lorsque des fraudeurs créent intentionnellement des doubles. Par exemple, un fraudeur pourrait déposer un chèque par TSD à plusieurs banques et tenter de percevoir les fonds de chacune d'entre elles. Ou il pourrait déposer un chèque par TSD à une seule banque, puis encaisser le chèque papier à un comptoir d'encaissement des chèques.

Création de doubles par TSD des clients

C'est le cas lorsqu'un client crée accidentellement un double à l'aide de la TSD. Par exemple, une personne pourrait déposer un chèque par TSD dans un compte conjoint, puis son épouse, qui ne serait pas au courant de la TSD, pourrait déposer physiquement le chèque papier à la banque. Ou un invité trop enthousiaste à un cocktail pourrait démontrer (de nombreuses fois) comment son appli de TSD lui permet de déposer son chèque électroniquement. Bien que la fréquence des doubles imputables à la TSD mobile soit relativement faible, l'irritant que représente la correction de ces problèmes est considérable pour les institutions financières canadiennes et leurs clients.

Leçons apprises et préoccupations de haut niveau aux États-Unis

Il est important, certes, de comprendre les causes des doubles dans l'environnement d'imagerie, mais l'expérience américaine a démontré qu'il l'est peut-être encore plus de détecter les doubles le plus tôt possible et de régler rapidement le problème.

À l'heure actuelle, les préoccupations de haut niveau au sujet des doubles dans l'environnement d'imagerie aux États-Unis comprennent :

Amélioration de la prévention et de la détection des doubles : garder au minimum l'impact indésirable pour le client et accélérer la correction du problème.

Établissement et maintien de cadres de règles robustes : reconnaître et gérer efficacement le risque.

Clarification des responsabilités : établir quelle institution financière doit assumer le risque de perte en cas de paiement en double.

Dans le prochain article de cette série, nous verrons le cadre canadien actuel pour les doubles. À la lumière de l'expérience américaine, y aurait-il certains éléments du cadre canadien à améliorer au fur et à mesure que la saisie des images et l'échange de paiements se répandront au Canada?