L'ACP anime un dialogue de l'industrie sur les effets de paiement en double dans l'environnement d'imagerie (Effets en double, partie 1)

18 février 2015

Les Canadiens comptent sur des systèmes nationaux de paiement conçus en fonction de leurs meilleurs intérêts. Grâce aux percées technologiques, l'Association canadienne des paiements (ACP) donne aux utilisateurs du système de paiement de nouvelles possibilités d'envoyer et de recevoir des paiements de façon plus efficace par les systèmes nationaux de compensation et de règlement des paiements. La sécurité et l'efficacité des paiements canadiens supposent que les risques éventuels inhérents à ces gains d'efficience sont compris, connus et surveillés. Un de ces risques est celui d'effets de paiement en double dans le monde de l'imagerie des chèques. Pour faire en sorte que les Canadiens continuent de pouvoir compter sur leurs paiements, il est essentiel de comprendre ce risque et de prendre les mesures qui s'imposent pour le gérer efficacement.

Que sont les effets de paiement en double?

Un effet de paiement en double (un double) est créé lorsqu'un même effet – un chèque, par exemple – est compensé plus d'une fois. Traditionnellement, les doubles ont été rares au Canada, ne se produisant qu'en cas d'erreurs de traitement internes qui arrivent parfois dans les institutions financières (IF). Ainsi, une IF pourrait compenser la photocopie d'un chèque parce qu'elle a égaré l'original, puis compenser ensuite par erreur le chèque original.

Comprendre le risque des doubles dans le monde de l'imagerie des chèques

Le projet de la règle d'imagerie de l'ACP a donné aux IF canadiennes l'option de traiter avec une plus grande efficience les effets de paiement papier, comme les chèques, en remplaçant par des images les effets papier d'origine. Cela a ouvert la voie à des services innovateurs comme la télésaisie des chèques par téléphone intelligent sur le marché canadien. C'est rapide et commode pour les IF et leurs clients. Mais une fois l'image déposée et compensée, qu'arrive t il du chèque original? Quels sont les risques que l'original soit compensé également, ce qui donnerait lieu à un double? Quels nouveaux risques cela crée t il pour les institutions financières canadiennes et leurs clients, et comment bien les gérer?

Lors du lancement de la compensation par imagerie aux États-Unis, il a fallu un peu moins de 10 ans pour arriver à la compensation électronique de près de 100 % des chèques. Qu'en sera t il au Canada dans 5 ans, dans 10 ans? Quels enseignements pouvons-nous tirer de l'expérience américaine des doubles dans l'environnement d'imagerie? Il nous apparaît important d'examiner la question en collaboration et proactivement et d'explorer les enjeux, préoccupations et occasions qu'elle soulève.

L'ACP anime un dialogue de l'industrie à l'appui de la sécurité, du bien-fondé, de l'efficacité et des intérêts des utilisateurs

Le 8 décembre 2014, l'ACP a tenu un atelier à Toronto sur la compréhension et l'atténuation du risque d'effets en double dans l'environnement d'imagerie. L'atelier se voulait un moyen de partager de l'information, d'amorcer un dialogue constructif, de discuter des résultats idéaux, et de brasser des idées avec les pairs de l'industrie à la recherche de solutions possibles. Nous avons invité des experts des opérations, du risque et de l'imagerie des IF canadiennes et américaines, de même que des organismes de réglementation, des fournisseurs de services de paiement et le président du Comité consultatif des paiements de l'ACP, Brent Mizzen.

Les experts canadiens en imagerie qui ont fait un exposé à l'atelier comprenaient Janet Lalonde, gestionnaire des Opérations de paiement à l'ACP, et Lisa Sattler, analyste principale de politiques à l'ACP. Brian Alexander, directeur de la Stratégie de prévention des pertes à la Banque Tangerine (jadis ING), a partagé ses perceptions fondées sur son expérience croissante de la télésaisie des dépôts (TSD) et de l'imagerie à sa banque au Canada.

Phyllis Myerson, vice-présidente exécutive d'ECCHO, avec les vice-présidentes principales Carolyn Martin (Frost Bank) et Lana Famiano (US Bank), ont partagé leur expérience et leurs statistiques sur la transition à l'imagerie aux États-Unis, particulièrement en ce qui a trait aux effets en double.

Dans le reste de cette série en quatre volets, nous partagerons les leçons apprises au sujet des doubles depuis la transition à l'imagerie aux États-Unis, examinerons le cadre canadien actuel, et explorerons les moyens de garder le risque au minimum tout en profitant des avantages que nous apporteront la saisie et l'échange d'images au fur et à mesure qu'ils se répandront au Canada.