Carte routière et plan de haut niveau de l’industrie

La première phase de la Modernisation était (la Vision), c’est à dire un exercice de consultation à l’échelle de l’industrie qui a cerné les besoins du marché et les principales caractéristiques requises d’un écosystème moderne des paiements au Canada.

Utilisant la Vision comme guide, Paiements Canada a élaboré la Carte routière et le plan de haut niveau de la Modernisation.

Alors que la Vision recense les besoins du marché, la Carte routière s’attarde sur la façon dont Paiements Canada et l’industrie peuvent répondre aux besoins identifiés.

La Carte routière est fondée sur cinq grandes initiatives (piliers). Ensemble, tous ces changements représentent un premier pas audacieux vers la modernisation du système de paiements au Canada.

 
1. CONCEVOIR UN NOUVEAU SYSTÈME DE COMPENSATION ET DE RÈGLEMENT DE BASE
Le remplacement du système de compensation et de règlement de base actuel doit être notre priorité en raison son importance primordiale pour le système de paiement du Canada. Bien que le rendement de la plateforme du STPGV actuelle demeure bon, il s’agit d’une technologie vieillissante qui ne sera pas en mesure de s’adapter aux changements importants qui doivent être apportés pour soutenir l’évolution d’autres systèmes de paiement, dont la technologie du grand livre distribué, et pour répondre aux exigences réglementaires.
 
 
 
 
 
 
2. ÉTABLIR LES CAPACITÉS DE TEMPS RÉEL
Un système toujours disponible capable de transmettre des fonds en moins de 60 secondes, le Rail de temps réel, pourra répondre aux besoins identifiés dans la Vision, notamment la compensation en temps réel, les renseignements riches sur les versements par ISO 20022, de même que des fonctionnalités étendues pour mieux servir les consommateurs, les petites et moyennes entreprises. 
 
 
 
 
 
 
3. AMÉLIORER LE TRANSFERT AUTOMATISÉ DE FONDS
Les paiements en lots TAF (transfert automatisé de fonds) continueront de fonctionner en parallèle avec tout nouveau système de temps réel. Les paiements en lots TAF devraient passer à la norme ISO 20022 au cours de la deuxième phase des travaux d’ici la fin de 2019.
 
 
 
 
 
4. METTRE À JOUR LE SYSTÈME DE PAIEMENTS DE DÉTAIL ACTUEL
Afin de répondre aux normes applicables à un système de paiement important, des modifications doivent être apportées au système de détail (SACR) actuel dans un proche avenir, y compris la mise en œuvre d’un fonds de garantie statique. Les autres exigences seront remplies lorsque le système de détail sera remplacé par le nouveau système de compensation et de règlement de base.
 
 
 
 
 
 
 
5. MODERNISER LE CADRE DE RÈGLEMENTS

Un ensemble moderne de règles pour les paiements de détail et de grande valeur devra être élaboré de manière à ce que nos règles puissent demeurer pertinentes et refléter les pratiques actuelles du marché. L’équilibre approprié entre souplesse et conformité favorisera la compétitivité et l’innovation.