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Résultats de la recherche

Balance manuelle aux fins du règlement
Repérage et correction des erreurs et utilisation de photocopies
Principes directeurs pour les accords conjoints relatifs aux messageries aériennes/de surface
… Règle B13 …
Exigences pour les adhérents / adhérents-correspondants de groupe/représentants
Exigences pour les agents de compensation
Exigences pour les sous-adhérents
​Numéros d’institution et accords de compensation d’agents/représentatifs
Échange des effets de paiement point de service électronique partagé aux fins de la compensation et du règlement
Échange d'effets de paiement électronique en ligne aux fins de la compensation et du règlement
Règles applicables aux opérations d'échange de données informatisées (EDI)
… Règle E3 …